Conseil Municipal du 03 Juillet 2014

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Résumé

  • Désignation d'un élu référent au sein du Parc National des Cévennes
  • Désignation des élus en charge des questions forestières (ONF)
  • Dématérialisation et télétransmission des actes soumis au contrôle de légalité
  • Ouverture des offres : Travaux de protection des captages AEP
  • Résolution du bail emphytéotique des bâtiments communaux (Ecole de Cubières et Ecole des Alpiers)
  • Bâtiments communaux (Ancienne Ecole des Alpiers – utilisation locaux Mairie)