Conseil Municipal du 16 Novembre 2017

Telechargé: 50

Lien de téléchargement ci-dessous

Résumé

  • Vente ancienne école de Villes Hautes
  • Vente de l’ancienne école des Alpiers et établissement d’un document d’arpentage pour régularisation de l’emprise du bâtiment
  • Vente ancienne école de Villes Basses
  • Syndicat Mixte Lot Dourdou : adhésion et transfert de la compétence GEstion des Milieux Aquatiques et Prévention des Inondations (GEMAPI)
  • Convention d’application de la charte du Parc National des Cévennes 2017-2020
  • Projet acquisition parcelle H527 à Lozeret
  • Extension électrique résidence TASSY à Pomaret - Fonds de concour
  • Sectionnaux de la commune de Cubières
  • Décision Modificative au Budget