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Arrêté PREF-DDT-BIEF-2018-022-0001 du 22 janvier 2018

portant autorisation d'utilisation de véhicules motorisés et de sources lumineuses pour le comptage de gibier

Arrêté PREF-DDT-BIEF-2017-237-0001 du 27 août 2017

constatant le franchissement des seuils de débit définis pour la gestion de la sècheresse et limitant  les usages de l'eau dans le département de la Lozère

Arrêté PREF-DDT-BIEF-2017-229-0002 du 17 août 2017

modifiant l'arrêté préfectoral n° DDT-BIEF-2017-150-0001 du 30 mai 2017 relatif à l'ouverture et à la clôture de la chasse pour la campagne 2017-2018

Arrêté PREF-DDT-BIEF-2017-228-0003 du 16 août 2017

portant interdiction de l'usage des pièges de catégories 2 et 5 dans les secteurs de présence de la Loutre d'Europe ou du Castor d'Eurasie

Arrêté PREF-DDT-BIEF-2017-223-0001 du 11 août 2017

constatant le franchissement des seuils de débit définis pour la gestion de la sècheresse et limitant les usages de l'eau dans le département de la Lozère.

Arrêté PREF-DDT-BIEF-2017-202-0001 du 21 juillet 2017

constatant le franchissement des seuils de débit définis pour la gestion de la sècheresse et limitant les usages de l'eau dans le département de la Lozère.

Arrêté PREF-DDT-BIEF-2017-150-0001 du 30 mai 2017

relatif à l'ouverture et à la clôture de la chasse pour la campagne 2017-2018

Arrêté Municipal N°2-2017 du 10 Mai 2017

portant sur la circulation dans Cubières Voie Communale n°3

Arrêté PREF-DDT-BIEF-2017-097-0001 du 7 avril 2017

portant autorisation de battues administratives de régulation de populations de renards par tirs de nuit

Arrêté préfectoral n° PREF-SIDPC2017026-0003 du 26 janvier 2017

portant interdiction temporaire de circulation des véhicules poids lourds de transports de marchandises dont le poids total autorisé en charge (PTAC) est supérieur à 7.5 tonnes et à tout véhicule non soumis d'équipements spéciaux sur la RN 88 et la RN 106

Arrêté préfectoral n°DDT-BIEF-2017-030-0003 du 30 janvier 2017

portant autorisation d'utilisation de véhicules motorisés et de sources lumineuses pour le comptage de gibier

Arrêté préfectoral n°DDT-BIEF-2017-025-0001 du 25 janvier 2017

portant suspenseion de la chasse aux oiseaux de passage et au gibier d'eau en raison des conditions climatiques

Arrêté préfectoral n° PREF-BRCL-2017-026-0002 du 26 janvier 2017

modifiant l'arrêté n° PREF-BRCL-2019-348-0009 du 13 décembre 2016 portant modification des statuts du syndicat d'électrification et d'équipement de la Lozère (S.D.E.E)

Arrêté préfectoral n°DDT-BIEF-2016-348-0001 du 13 décembre 2016

complétant l'arrêté préfectoral n° DDT-BIEF-2016-151-0001 du 30 mai 2016 relatif à l'ouverture et à la clôture de la chasse pour la campagne 2016-2017

Arrêté Municipal N°14-2016 du 20 Octobre 2016

portant sur la circulation dans Cubières Voie Communale n°2

Arrêté Municipal N°13-2016 du 13 Octobre 2016

portant sur la circulation dans Cubières Voie Communale n°22

Arrêté Préfectoral N°DDT-BIEF 2016-270-0001 du 26 Septembre 2016

constatant le franchissement des seuils de débit définis pour la gestion de la sécheresse et limitant les usages de l'eau dans le département de la Lozère

Arrêté Municipal N°12-2016 du 28 Septembre 2016

portant sur la circulation dans Cubières Voie Communale n°22

Arrêté Municipal N°11-2016 du 28 Septembre 2016

portant sur la circulation du pont de Cubières sur l'Altier Voie Communale n°2

Arrêté Municipal N°10-2016 du 15 Septembre 2016

portant sur l'extinction de l'éclairage public sur les villages de Cubières, du Crouzet et du Mont Lozère

Arrêté Préfectoral N°DDT-BIEF 2016-251-0002 du 7 Septembre 2016

portant prescriptions spécifiques à déclaration en application de l'article L.214-3 du code de l'environnement applicables aux travaux de réhabilitation et d'élargissement du pont de Cubières sur l'Altier sur le territoire de la commune de Cubières

Arrêté Municipal N°3-2016 du 9 Juin 2016

portant autorisation d'ouverture temporaire d'un débit de boissons

Décision préfectorale du 07 Juin 2016

autorisant l'exploitation des surfaces suivantes 261ha 38a 37ca

Arrêté Municipal N°2-2016 du 26 Mai 2016

portant nomination du coordinateur communal du recensement de la population de 2017 (chargé de la préparation et de la réalisation des enquêtes de recensement)

Arrêté préfectoral N°2015-160-0001 du 9 juin 2015

autorisant une opération de péche électrique à des fins scientifiques sur les cours d'eau de l'Allier et du Chapeauroux.

Arrêté préfectoral N°2015-159-0001 du 8 juin 2015

portant interdiction de l'usage des pièges de catégories 2 et 5 dans les secteurs de présence de la Loutre d'Europe ou du Castor d'Eurasie

Arrêté préfectoral N°2015-148-0001 du 28 mai 2015

relatif à l'ouverture et à la clôture de la chasse pour la campagne 2015-2016

Date ouverture et fermeture de la chasse 2014/2015

Synthèse de l'arrêté N°2015-148-0001 du 28 mai 2015

D'ouverture et clôture de la chasse pour la saison 2014-2015

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