Arrêté préfectoral N°2015-160-0001 du 9 juin 2015

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autorisant une opération de péche électrique à des fins scientifiques sur les cours d'eau de l'Allier et du Chapeauroux.

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Résumé

  • Article 1 : Détenteur de l'autorisation.
  • Article 2 : Objectif.
  • Article 3 : Localisations.
  • Article 4 : Période d'autorisation.
  • Article 5 : Responsabilité et intervenants.
  • Article 6 : Moyens de capture.
  • Article 7 : Destination du poisson capturé.
  • Article 8 : Accords des détenteurs du droit de pêche.
  • Article 9 : Déclaration préalable.
  • Article 10 : Bilan d'opération.
  • Article 11 : Contrôles.
  • Article 12 : Recours.
  • Article 13 : Exécution.
Actualités Localtis
  • En même temps que le lancement du recensement, le 17 janvier, l'Insee vient de publier le bilan démographique pour 2018 (voir notre article ci-dessous du 15 janvier 2019). Celui-ci montre une forte baisse de la natalité depuis quatre ans, qui ne manquera pas d'avoir un impact sur les modes de garde.…