Catégorie : COMPTE RENDU

Compte rendu du 14 Avril 2022

Approbation Comptes Administratifs 2021 Affectations du résultat 2021 Approbation Comptes de Gestion 2021 Vote des taux des contributions directes Subventions aux associations Vote Budgets 2022

Compte rendu du 17 Mars 2022

Numérotage et denomination des voies Accueil de réfugiés ukrainien Programme de Voirie Amendes de police : glissière de sécurité voie communale du Bouschet Coupe de bois et travaux ONF 2022

Compte rendu du 10 Février 2022

Convention assistance technique du Département de la Lozère dans le domaine de l’assainissement – SATESE Participation frais de scolarité 2020-2021 école de Villefort Convention d’application de la Charte du Parc…

Compte rendu du 6 Janvier 2022

Avenant au marché de travaux “Assainissement et Aménagement Bourg Cubières” Travaux de voirie 2021 – devis modifié Voirie 2022 Produit des amendes de police 2022 SDEE – Mise en place…

Compte rendu du 4 Novembre 2021

Modification tarifs prestations services techniques proposés par la Communauté de Communes Acquisition et échange emprise station d’épuration – propriété de M. FOLCHER Julien Acquisition emprise local surpresseur AEP Chaubeyrac et…

Compte rendu du 30 Septembre 2021

Présentation du rapport annuel sur le prix et la qualité du Service Public de l’assainissement non collectif 2020 Participation frais de scolarité école d’Altier Modification travaux voirie 2021 Projet acquisition…

Compte rendu du 1 Juillet 2021

Devis programme voirie 2021 Travaux d’électrification bourg Cubières : versement fonds de concours SDEE Bornage et régularisation aux Alpiers Bornage et régularisation au Bouschet Voie communale de Redoussas à Treymès,…

Compte rendu du 6 Mai 2021

Tarif assainissement Tarif Participation Assainissement Collectif PFAC Tarif par branchement assainissement Règlement assainissement Travaux piste de Redoussas Travaux voie communale de Redoussas à Treymès

Conseil Municipal du 8 Avril 2021

Approbation Comptes Administratifs 2020 Affectations du résultat 2020 Approbation Comptes de Gestion 2020 Vote des taux des contributions directes Subventions aux associations Prix de l’eau Prix branchement assainissement + tarif…