Catégorie : COMPTE RENDU

Compte rendu du 30 Septembre 2021

Présentation du rapport annuel sur le prix et la qualité du Service Public de l’assainissement non collectif 2020 Participation frais…

Compte rendu du 1 Juillet 2021

Devis programme voirie 2021 Travaux d’électrification bourg Cubières : versement fonds de concours SDEE Bornage et régularisation aux Alpiers Bornage…

Compte rendu du 6 Mai 2021

Tarif assainissement Tarif Participation Assainissement Collectif PFAC Tarif par branchement assainissement Règlement assainissement Travaux piste de Redoussas Travaux voie communale…

Conseil Municipal du 8 Avril 2021

Approbation Comptes Administratifs 2020 Affectations du résultat 2020 Approbation Comptes de Gestion 2020 Vote des taux des contributions directes Subventions…

Conseil Municipal du 4 Mars 2021

Participation frais de scolarité Participation transport scolaire Région 2019 – 2020 Marché de travaux assainissement et aménagement du Bourg de…

Conseil Municipal du 25 Juin 2020

Délégations consenties au Maire par le Conseil Municipal Aménagement de village : Chaubeyrac – extension réseaux secs et AEP Projet…

Conseil Municipal du 27 Mai 2020

Election du Maire Détermination du nombre d’adjoints Election des Adjoints Membres du Conseil Communautaire Election des délégués dans les organismes…