[featured_image]
Télécharger
Download is available until [expire_date]
  • Version
  • Télécharger 171
  • Taille du fichier 978.50 KB
  • Nombre de fichiers 1
  • Date de création 9 novembre 2016
  • Dernière mise à jour 1 août 2022

Conseil Municipal du 09 Novembre 2016

  • Future intercommunalité n°7 : siège, nom et répartition des sièges
  • Statuts Communauté de Communes
  • Projet d'assainissement collectif village de Cubières
  • Avis de consultation avant définition des territoires de démocratie sanitaire
  • Modification des statuts du SDEE de la Lozère
  • Avenant 2016 au contrat territorial 2015-2017