[featured_image]
Télécharger
Download is available until [expire_date]
  • Version
  • Télécharger 166
  • Taille du fichier 161.05 KB
  • Nombre de fichiers 1
  • Date de création 14 décembre 2017
  • Dernière mise à jour 1 août 2022

Conseil Municipal du 14 Décembre 2017

  • Avis sur l’arrêté de l’arrêté fixant le périmètre du futur syndicat mixte «Etablissement Public Territorial du bassin versant de l’Ardèche»
  • Participation frais de transport scolaire
  • Adhésion «Pays d’Art et d’histoire»
  • Règlement des biens de sections et fixation du prix du fermage à l’hectare