- Version
- Télécharger 164
- Taille du fichier 217.99 KB
- Nombre de fichiers 1
- Date de création 16 novembre 2017
- Dernière mise à jour 1 août 2022
Conseil Municipal du 16 Novembre 2017
- Vente ancienne école de Villes Hautes
- Vente de l’ancienne école des Alpiers et établissement d’un document d’arpentage pour régularisation de l’emprise du bâtiment
- Vente ancienne école de Villes Basses
- Syndicat Mixte Lot Dourdou : adhésion et transfert de la compétence GEstion des Milieux Aquatiques et Prévention des Inondations (GEMAPI)
- Convention d’application de la charte du Parc National des Cévennes 2017-2020
- Projet acquisition parcelle H527 à Lozeret
- Extension électrique résidence TASSY à Pomaret - Fonds de concour
- Sectionnaux de la commune de Cubières
- Décision Modificative au Budget