[featured_image]
Télécharger
Download is available until [expire_date]
  • Version
  • Télécharger 167
  • Taille du fichier 188.81 KB
  • Nombre de fichiers 1
  • Date de création 6 juin 2019
  • Dernière mise à jour 1 août 2022

Conseil Municipal du 6 Juin 2019

  • Modification des statuts de la Communauté de communes du mont Lozère au niveau des compétences facultatives : transfert de la contribution SDIS
  • Travaux sur le réseau d’éclairage public : convention de co-maîtrise d’ouvrage avec le SDEE
  • Assainissement et aménagement du bourg de Cubières
  • Mise en discrétion des réseaux du Bourg de Cubières - Convention constitutive groupement de commandes avec le SDEE
  • Acquisition des terrains nécessaires à la réalisation de la station de traitement des eaux usées de Cubières
  • Projet de construction d’une maison d’habitation sur la parcelle cadastrée K734, dérogation au principe de constructibilité limité – délibération motivée prévue à l’article L 111-4
  • Participation de la commune d’Altier aux frais d’alimentation en eau potable concernant l’UDI de Treymès Rochettes
  • Etrave Cubières Cubiérettes