Skip to content
-
Version
-
Télécharger
64
-
Taille du fichier
188.81 KB
-
Nombre de fichiers
1
-
Date de création
6 juin 2019
-
Dernière mise à jour
23 juin 2021
- Modification des statuts de la Communauté de communes du mont Lozère au niveau des compétences facultatives : transfert de la contribution SDIS
- Travaux sur le réseau d’éclairage public : convention de co-maîtrise d’ouvrage avec le SDEE
- Assainissement et aménagement du bourg de Cubières
- Mise en discrétion des réseaux du Bourg de Cubières - Convention constitutive groupement de commandes avec le SDEE
- Acquisition des terrains nécessaires à la réalisation de la station de traitement des eaux usées de Cubières
- Projet de construction d’une maison d’habitation sur la parcelle cadastrée K734, dérogation au principe de constructibilité limité – délibération motivée prévue à l’article L 111-4
- Participation de la commune d’Altier aux frais d’alimentation en eau potable concernant l’UDI de Treymès Rochettes
- Etrave Cubières Cubiérettes