• Version
• Télécharger 167
• Taille du fichier 188.81 KB
• Nombre de fichiers 1
• Date de création 6 juin 2019
• Dernière mise à jour 1 août 2022

Conseil Municipal du 6 Juin 2019

• Modification des statuts de la Communauté de communes du mont Lozère au niveau des compétences facultatives : transfert de la contribution SDIS
• Travaux sur le réseau d’éclairage public : convention de co-maîtrise d’ouvrage avec le SDEE
• Assainissement et aménagement du bourg de Cubières
• Mise en discrétion des réseaux du Bourg de Cubières - Convention constitutive groupement de commandes avec le SDEE
• Acquisition des terrains nécessaires à la réalisation de la station de traitement des eaux usées de Cubières
• Projet de construction d’une maison d’habitation sur la parcelle cadastrée K734, dérogation au principe de constructibilité limité – délibération motivée prévue à l’article L 111-4
• Participation de la commune d’Altier aux frais d’alimentation en eau potable concernant l’UDI de Treymès Rochettes
• Etrave Cubières Cubiérettes