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- Date de création 16 février 2024
- Dernière mise à jour 14 mars 2024
DELIBERATIONS DU 01 FEVRIER 2024
01-2024 Approbation du procès-verbal du 23 novembre 2023
02-2024 Tarifs domaine nordique du Mont Lozère et ski alpin du Mont Lozère
03-2024 Contrat relatif à la distribution des secours sur le domaine skiable du Mont Lozère
04-2024 Participation aux frais de scolarité 2022-2023 – Ecole de Villefort
05-2024 Programme de travaux 2024 forêt sectionale de Neyrac – Office National des Forêts
06-2024 Dénomination des voies – Modification nom de voie au Bouschet
07-2024 Cession parcelle nouvellement numérotée A824 aux Alpiers à M. ROCHER Claude – Modification prix de vente
08-2024 Régularisation cadastrale – Vente et acquisition à Malecombe – Commune de Cubières / M. MARREAUD Bernard
09-2024 Procédure expulsion M. BOYER Jacques et Mme DEUR Odile _ Logement T4 au-dessus Mairie loué en résidence secondaire