- Version
- Télécharger 227
- Taille du fichier 1.66 MB
- Nombre de fichiers 1
- Date de création 27 septembre 2023
- Dernière mise à jour 29 septembre 2023
Délibérations du 14 septembre 2023
Délibérations du 14 septembre 2023 :
- 31-2023 Approbation du procès-verbal du 8 juin 2023
- 32-2023 Approbation du procès-verbal du 9 juin 2023
- 33-2023 Participation aux frais de transport scolaire – Année scolaire 2021-2022
- 34-2023 Participation frais de scolarité école d’Altier – Année scolaire 2022-2023
- 35-2023 Convention cadre ASIC avec le Centre de gestion de la Fonction Publique Territoriale de la Lozère
- 36-2023 Nouvelle convention pour le développement de la lecture publique – médiathèque municipale de niveau 3
- 37-2023 Provisions pour créances douteuses et litigieuses
- 38-2023 Décision modificative au budget n°2-2023 BP et n°1-2023 BPEA
- 39-2023 Régularisation cadastrale _ Déclassement d'une surface de 163m² de domaine public à Malecombe