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- Date de création 13 octobre 2022
- Dernière mise à jour 17 février 2023
Délibérations du 15 septembre 2022
- 28-2022 Approbation du compte-rendu du conseil municipal du 23 juin 2022
- 29-2022 Programme de voirie 2022 : Mur de soutènement voie communale du Bouschet
- 30-2022 Mise en discrétion des réseaux secs et aménagement Bourg Cubières – complément de subvention
- 31-2022 Réfection de la toiture du logement de l’ancien Presbytère de Pomaret : subvention Département
- 32-2022 Réfection toiture Four à pain du Crouzet : demande transfert subvention du Département
- 33-2022 Marquage au sol stationnement parkings Bourg de Cubières
- 34-2022 Programme de travaux 2022 forêt sectionale de Malecombe – Office National des Forêts
- 35-2022 Vente de bois forêts sectionales de Neyrac 2022 gérée par l’ONF : fixation d’un prix plancher pour la vente
- 36-2022 Participation frais de scolarité 2021-2022 – Ecole d’Altier
- 37-2022 Tarifs refacturation des prestations de service technique réalisées par la Communauté de Communes Mont Lozère au 1er juillet 2022
- 38-2022 Participation au renouvellement du serveur informatique Berger Levrault et signature de la convention avec la Communauté de Communes du Mont Lozère
- 39-2022 Présentation du rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d’assainissement non collectif (SPANC) 2021
- 40-2022 Adhésion à l’Association Nationale des Elus de la Montagne ANEM
- 41-2022 Acquisition de plein droit de bien vacant et sans maître – Parcelle I 29 – M. SUQUET André
- 42-2022 Acquisition de plein droit de bien vacant et sans maître – Parcelle C 553 – M. ROUSSEL Jean-Baptiste
- 43-2022 Acquisition de plein droit de bien vacant et sans maître – Parcelle I 317 – M. FOLCHER Raymond
- 44-2022 Décision Modificative Budget Principal et Budget Eau et Assainissement N°1-2022
- 45-2022 Régularisation cadastrale - Déclassement domaine public d’une surface de 29m² attaché à la parcelle F492 et 14m² attaché à la parcelle F491 au Bouschet