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  • Nombre de fichiers 1
  • Date de création 22 décembre 2023
  • Dernière mise à jour 19 janvier 2024

Délibérations du 23 novembre 2023

  • Approbation du procès-verbal du 14 septembre 2023
  • Avis sur la modification du périmètre du SAGE Lot-Amont
  • Mise en place de la nomenclature M57 abrégée à compter du 1er janvier 2024
  • Amortissement des frais et fonds de concours concernant le budget principal
  • Colis de Noël des aînés
  • Noël des enfants 2023
  • Inscription et destination des coupes de bois sur les forêts communales et sectionales de la commune de Cubières: Parcelle 5_a - Forêt sectionale de Neyrac
  • Présentation du rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d'assainissement non collectif (SPANC 2022)
  • Renouvellement de la convention de mise à disposition de Mme Delphine PERTUS par la Communauté de communes du Mont Lozère à la commune de Cubières - Période 2024-2026
  • Participation frais de cantine scolaire
  • Dénomination des voies
  • Travaux de conservation et de restauration de la Vierge à l'enfant de Cubières