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# Cubieres.fr

Le site de la Commune

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## Articles

- [Invitation !](https://cubieres.fr/2026/05/27/invitation/) - flyer rectoTélécharger
- [YOGA FOYER RURAL CUBIERES](https://cubieres.fr/2023/09/01/yoga-foyer-rural-cubieres/) - Cours de Yoga Le Vendredi de 10H00 à 11H30 Salle des fêtes de Cubières Réservation au 06.81.27.86.36
- [BIBLIOTHEQUE CUBIERES](https://cubieres.fr/2023/09/08/prochain-conseil-municipal/) - HORAIRES D'OUVERTURE : LE MARDI DE 20H00 A 22H00 LE MERCREDI DE 09H00 A 11H00 Adresse : locaux de l'ancienne mairie 48190 CUBIERES
- [CONSULTATION ZONES ACCELERATIONS ENERGIES RENOUVELABLES](https://cubieres.fr/2024/02/21/consultation-zones-accelerations-energies-renouvelables/) - VOUS POUVEZ CONSULTER CE RAPPORT EN LIGNE OU A LA MAIRIE AUX HEURES D OUVERTURE
- [Le Mont Lozère](https://cubieres.fr/2021/06/30/le-mont-lozere-2/)
- [Cubières](https://cubieres.fr/2021/06/30/cubieres/)
- [Impôts Directs CCID](https://cubieres.fr/2021/06/30/impots-directs-ccid/) - Outre le Maire, ou l'adjoint délégué, qui assure la présidence, cette commission comprend six commissaires. Les six membres commissaires titulaires ainsi que les six membres commissaires suppléants sont désignés par la Direction des Services Fiscaux de la Lozère sur une liste de contribuables, en nombre double, dressée par le Conseil Municipal. Après en avoir délibéré,
- [Chemins de Randonnées](https://cubieres.fr/2021/06/30/chemins-de-randonnees/) - Le Conseil Municipal a décidé à l'unanimité des membres présents de désigner Monsieur ROCHER Claude en tant qu'élu référent pour tout ce qui concerne les chemins de randonnées : Chemins de Stevenson, Pôle Pleine Nature du Mont Lozère ... et de nommer Monsieur MASSADOR Stéphan en tant que suppléant.
- [Parc National des Cévennes](https://cubieres.fr/2021/06/30/parc-national-des-cevennes/) - Le Conseil Municipal a décidé à l'unanimité de désigner Monsieur LAURENT Christian en tant qu'élu référent du Parc National des Cévennes et de désigner Monsieur N'DIAYE Julien en tant que suppléant.
- [Pays d'Art et d'Histoire Mende & Lot en Gévaudan](https://cubieres.fr/2021/06/30/pays-dart-et-dhistoire-mende-lot-en-gevaudan/) - Sont élus délégués au sein de "Pays d'Art et d'Histoire Mende & Lot en Gévaudan", à l'unanimité : Madame REBOUL MartineMonsieur COULET Joël
- [Délégué à la Défense](https://cubieres.fr/2021/06/30/delegue-a-la-defense/) - Le conseil Municipal décide à l'unanimité des membres présents d'élire Monsieur LAURENT Christian domicilié - Le CROUZET 48190 CUBIERES - délégué à la défense.
- [Syndicat Mixte Lozère Numérique](https://cubieres.fr/2021/06/30/syndicat-mixte-lozere-numerique/) - Sont élus délégués au SMLN, à l'unanimité des membres présents : Monsieur BARGETON PierreMadame RIBIERE Valérie
- [Lozère Ingénierie](https://cubieres.fr/2021/06/30/lozere-ingenierie/) - Sont élus délégués de l'EPA Lozère Ingénierie, à l'unanimité des membres présents : Monsieur MASSADOR StephanMonsieur LAURENT Christian
- [Conseillers Communautaires de la Communauté de Communes Mont Lozère](https://cubieres.fr/2021/06/30/conseillers-communautaires-de-la-communaute-de-communes-mont-lozere/) - Les élus suivants siègeront à la Communauté de Communes Mont Lozère : Monsieur MASSADOR StéphanMonsieur LAURENT Christian
- [Eau et Réseaux Secs](https://cubieres.fr/2021/06/21/eau-et-reseaux-secs/) - La commission Eau et Réseaux Secs est une commission composée de membres à voix délibérative qui sont issus de l’assemblée délibérante. Elle a les rôles suivants : elle est chargée de la gestion de l’eau et en particulier la collecte et le traitement des eaux uséeselle est chargée de la mise aux normes du réseau
- [Voirie Communale](https://cubieres.fr/2021/06/21/voirie-communale/) - Commission communale Voirie Communale (Entretien et amélioration) Monsieur LAURENT ChristianMonsieur N’DIAYE JulienMadame REBOUL Martine
- [Urbanisme](https://cubieres.fr/2021/06/21/appels-doffres/) - La commission Urbanisme ( Elaboration Carte Communale... ) Monsieur LAURENT ChristianMonsieur FOLCHER JoëlMonsieur BARGETON PierreMonsieur COULET JoëlMonsieur FLOURET Bruno
- [Salles Communales](https://cubieres.fr/2021/06/21/syndicat-du-chassezac/) - Commission Communale Salles Communales ( clés et état des lieux) Madame REBOUL Martine ( Salle de Cubières )Madame RIBIERE Valérie ( Salle de Pomaret )
- [Communication et Presse](https://cubieres.fr/2021/06/21/communication-et-presse/) - La commission Communication et Presse est une commission composée de membres à voix délibérative qui sont issus de l’assemblée délibérante. Elle a les rôles suivants : elle est chargée de maintenir un lien de proximité avec les administréselle informe sur les actions en cours et les projets à venir, explicite les choix de l’équipe municipale
- [Tourisme](https://cubieres.fr/2021/06/21/tourisme/) - La commission communale de Tourisme est une commission composée de membres à voix délibérative qui sont issus de l’assemblée délibérante. Elle a les rôles suivants : elle est chargée de promouvoir le tourisme au sein de toute la communeelle est chargée de la gestion et du suivi des structures communales et déléguées (camping, gîtes communaux,
- [Bâtiments et Terrains Communaux](https://cubieres.fr/2021/06/21/batiments-et-terrains-communaux/) - La commission communale Bâtiments et Terrains Communaux est une commission composée de membres à voix délibérative qui sont issus de l’assemblée délibérante. Elle a les rôles suivants : elle donne son avis sur les acquisitions et ventes immobilièreselle participe à l’élaboration des projets immobiliers communauxelle étudie les travaux d'entretien à réaliser sur les bâtiments et
- [Syndicat Départemental d’Electrification et d’Equipement](https://cubieres.fr/2021/06/21/syndicat-departemental-delectrification-et-dequipement/) - Délégués Syndicat Départemental d’Electrification et d’Equipement (SDEE) de la Lozère Ont ainsi été élus délégués au S.D.E.E. de la Lozère (Syndicat Départemental d'Electrification et d'Equipement) à l’unanimité : Monsieur FOLCHER JoëlMonsieur BARGETON Pierre
- [Un cycle de conférences sur la thématique de l'alimentation et la cuisine](https://cubieres.fr/2021/06/25/un-cycle-de-conferences-sur-la-thematique-de-l-alimentation-et-la-cuisine/) - Cycle de conférences proposé par la Bibliothèque Départementale de Prêt et le Réseau.
- [Le mois du film documentaire](https://cubieres.fr/2021/06/25/le-mois-du-film-documentaire/) - La bibliothèque départementale de prêt et le département de la loère présentent ...
- [Inauguration du Compostage de quartier](https://cubieres.fr/2021/06/25/inauguration-du-compostage-de-quartier/)
- [Concert à l'église Saint-Etienne de CUBIERES](https://cubieres.fr/2021/06/25/concert-a-l-eglise-saint-etienne-de-cubieres/) - Le Dimanche 19 Juillet 2015 à 21h aura lieu un concert dans l'église Saint-Etienne de CUBIERES. Les FACTEURS CHEVAUX en concert sur le chemin de Robert Louis Stevenson dasn les Cévennes. Duo folk alpin incantatoire : C"est dans un village du massif de la Chartreuse que Sammy Decoster et Fabien Guidollet façonnent leurs chansons épurées
- [Le prix départemental des rubans du patrimoine pour la restauration de l'église de CUBIERES](https://cubieres.fr/2021/06/17/le-prix-departemental-des-rubans-du-patrimoine-pour-la-restauration-de-l-eglise-de-cubieres/) - Le vendredi 28 Novembre 2014 à eu lieu la remise du prix départemental des rubans du patrimoine pour la restauration de l'église de CUBIERES. A cette occasion les élus locaux ont remercié tous les artisans locaux pour cette restauration.
- [La déchetterie](https://cubieres.fr/2021/06/17/la-dechetterie/) - La déchetterie situé ....
- [Neyrac](https://cubieres.fr/2021/06/17/neyrac/) - Neyrac est situé sur la commune de Cubières à une altitude de 1068m.
- [Passeport](https://cubieres.fr/2021/01/01/passeport/) - Pour obtenir un passeport biométrique, il faut se rendre dans une mairie équipée avec les pièces justificatives nécessaires. Les documents dépendent de la situation : majeur ou mineur, première demande ou renouvellement, possession (ou non) d'une carte d'identité sécurisée... Pour un adulte Première demande Renouvellement Passeport perdu Passeport volé Passeport en urgence Pour un mineur
- [Naissance](https://cubieres.fr/2021/01/01/naissance/) - Une copie d'acte de naissance peut être délivrée à certaines personnes. Le contenu de la copie peut être complet (copie intégrale) ou seulement partiel (extrait avec ou sans filiation). Les démarches pour l'obtenir dépendent du lieu de la naissance et du type d'acte que vous réclamez. Acte de Naissance De quoi s'agit-il ? Qui peut faire
- [Mariage](https://cubieres.fr/2021/01/01/mariage/) - Un acte de mariage peut donner lieu à la délivrance de 3 documents différents : la copie intégrale, l'extrait avec filiation et l'extrait sans filiation. Les conditions de délivrance dépendent du lieu du mariage et du type d'acte qui vous est réclamé. Acte de Mariage Document concerné Personnes concernées Autorité compétente Démarches Coût Délai d'obtention
- [Décés](https://cubieres.fr/2021/01/01/deces/) - L'acte de décès est établi par la mairie du lieu du décès ou par la mairie du dernier domicile du défunt. La copie intégrale de l'acte de décès est une reproduction intégrale des mentions figurant sur l'acte de décès. Acte de Décès Qui peut faire la demande ? À qui faire la demande ? Comment
- [Construire](https://cubieres.fr/2021/01/01/construire/) - Le permis de construire est un acte administratif qui donne les moyens à l'administration de vérifier qu'un projet de construction respecte bien les règles d'urbanisme en vigueur. Il est généralement exigé pour tous les travaux de grandes importances. Permis de construire Travaux concernés Démarche Délais d'instruction Décisions de la mairie Services en ligne et formulaires
- [Carte électorale](https://cubieres.fr/2021/01/01/carte-electorale/) - La carte d'électeur est un document qui atteste de l'inscription sur les listes électorales de la commune. Elle est envoyée aux nouveaux électeurs l'année qui suit leur inscription. Certaines années, tous les électeurs reçoivent une nouvelle carte. La carte est présentée au bureau de vote le jour du scrutin. Si elle n'est plus en votre
- [Carte d'identité](https://cubieres.fr/2021/01/01/carte-d-identite/) - Pour demander une carte d'identité, il faut se rendre au guichet avec les pièces justificatives nécessaires qui dépendent de la situation : majeur ou mineur, première demande ou renouvellement, possession (ou non) d'un passeport... La carte d'identité d'une personne majeure est valable 15 ans, celle d'un enfant mineur est valable 10 ans. Pour un adulte
- [L'arbre des Elus](https://cubieres.fr/2021/06/17/l-arbre-des-elus/) - L'arbre des élus
- [Extinction Eclairage Communal](https://cubieres.fr/2021/06/17/accueil/) - Extinction éclairage public sur la commune de Cubières : Suite à l'expérimentation de l'extinction de l'éclairage public sur 3 villages de la commune de Cubières en 2016, il a été décidé d'étendre cette mesure à tous les villages de la Commune. Cette démarche s'inscrit dans le cadre de la candidature du Parc National des Cévennes
- [Restauration de la salle communale de Cubières](https://cubieres.fr/2021/06/17/restauration-de-la-salle-communale-de-cubieres/) - Les travaux de la salle communale de Cubières.
- [Le Crouzet](https://cubieres.fr/2021/06/17/le-crouzet/) - Le Crouzet
- [Redoussas](https://cubieres.fr/2021/06/17/redoussas/) - Redoussas
- [Pomaret](https://cubieres.fr/2021/06/17/pomaret/) - Pomaret
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- [Actualités](https://cubieres.fr/) - Téléphone Mairie : 04 66 48 66 80 La Mairie est ouverte du LUNDI au JEUDI de 08h à 12h et de 13h à 16h.
- [La Mairie](https://cubieres.fr/le-conseil-municipal/) - Accueil Mairie : 04 66 48 66 80La Mairie est ouverte le LUNDI MERCREDI JEUDI de 8h à 12h et de 13h à 16h. Ci dessous la photo de l'inauguration de la nouvelle mairie de CUBIERES le 28 Novembre 2014. Le conseil municipal représente les habitants. Ses attributions sont très larges depuis la loi de
- [PV CONSEIL MUNICIPAL](https://cubieres.fr/compte-rendu/) - PV CONSEIL MUNICIPAL Trier par : Date de publication Titre Date de mise à jour Téléchargements Vues Tri : Décroissant Croissant Appliquer le filtre PV REUNION DU 23 DECEMBRE 2024 1 fichier·s 2.20 MB Télécharger PV REUNION DU 28 NOVEMBRE 2024 1 fichier·s 4.51 MB Télécharger PV REUNION DU 13 JUIN 2024 1 fichier·s 308.60 KB Télécharger
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- [La Communauté de Communes](https://cubieres.fr/la-communaute-de-commune/) - La Communauté de communes Mont-Lozère se situe dans le département de la Lozère (région Occitanie). Située à l'Est de la Lozère, elle chevauche la Margeride au Nord et les Cévennes au Sud. De par sa position géographique ce territoire profite d'une diversité à tous points de vue : environnement, paysage, faune et flore, climat, etc...De
- [La Commune](https://cubieres.fr/la-commune/) - La commune est la collectivité administrative de « base » ou de proximité. C’est également la plus ancienne et probablement la plus identifiée par les administrés. C’est la loi du 14 décembre 1789 qui a érigé en communes "toutes les communautés d’habitants" (paroisses, villages, bourgs, villes) existant au moment de la Révolution française . Ceci explique le
- [Mentions Légales](https://cubieres.fr/mentions-legales/) - Mentions légales et conditions générales d'utilisations cubieres.fr est le site de la commune de CUBIERES. Mairie Place de l'église 48190 CUBIERES Tél : + 33 4 66 48 66 80 Directeur de la publication : Stéphan MASSADOR, Maire. Responsable de la rédaction : Delphine PERTUS, Secrétaire de Mairie. Hébergeur du site Ce site est hébergé

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- [DELIBERATIONS DU 28 NOVEMBRE 2024](https://cubieres.fr/download/deliberations-du-18-novembre-2024/)
- [ARRETE 08-2024 STATIONNEMENT CIRCULATION PARKING DU MONT LOZERE](https://cubieres.fr/download/arrete-07-2024-stationnement-circulation-cubieres/) - Arrêté du 01 septembre 2024 portant réglementation du stationnement et de la circulation Parking du Mont Lozère Tour Cycliste Féminin Internationnal de l'Ardèche 22ème édition.
- [ARRETE 07-2024 STATIONNEMENT CIRCULATION CUBIERES](https://cubieres.fr/download/arrete-06-2024-stationnement-transhumance-mont-lozere-2/) - Arrêté du 30 juillet 2024 portant réglementation du stationnement et de la circulation Voie Communale N° 20 Rue de la Petite Charriere Village de Cubières.
- [PV REUNION DU 13 JUIN 2024](https://cubieres.fr/download/pv-reunion-du-13-juin-2024/)
- [DELIBERATIONS DU 13 JUIN 2024](https://cubieres.fr/download/deliberations-du-13-juin-2024/) - MIS A JOUR LE 17 JUILLET 2024
- [ARRETE 06-2024 STATIONNEMENT TRANSHUMANCE MONT LOZERE](https://cubieres.fr/download/arrete-06-2024-stationnement-transhumance-mont-lozere/) - Arrêté du 13 juin 2024 portant réglementation du stationnement sur le parking du Mont Lozère à l'occasion de la fête de la transhumance du dimanche 23 juin 2024
- [PV REUNION DU 11 AVRIL 2024](https://cubieres.fr/download/pv-reunion-du-11-avril-2024/)
- [SUITE DELIBERATIONS 11 AVRIL 2024](https://cubieres.fr/download/suite-deliberations-11-avril-2024/) - NOTE DE PRESENTATION COMPTE ADMINISTRATIF [pdf-embedder url="https://cubieres.fr/wp-content/uploads/2024/04/Note-presentation-CA-2023.pdf" title="Note présentation CA 2023"] NOTE DE PRESENTATION BUDGET PRIMITIF [pdf-embedder url="https://cubieres.fr/wp-content/uploads/2024/04/Note-presentation-BP-2024.pdf" title="Note présentation BP 2024"]
- [DELIBERATIONS DU 11 AVRIL 2024](https://cubieres.fr/download/deliberations-du-11-avril-2024/) - - Délibération 26-2024 Vote des taux d'imposition des taxes directes locales pour 2024 - Délibération 27-2024 Location logement T2 mairie
- [PV REUNION DU 22 FEVRIER 2024](https://cubieres.fr/download/pv-reunion-du-22-fevrier-2024/)
- [DELIBERATIONS DU 22 FEVRIER 2024](https://cubieres.fr/download/deliberations-du-22-fevrier-2024/) - Mis à jour le 03/04/2024 et annexe délibération 24-2024 [pdf-embedder url="https://cubieres.fr/wp-content/uploads/2024/03/Annexe-delib-24-2024-zonage-ENR-Cubieres.pdf" title="Annexe delib 24-2024 zonage ENR Cubieres"]
- [PV REUNION 1ER FEVRIER 2024](https://cubieres.fr/download/pv-reunion-1er-fevrier-2024/)
- [ARRETE 04-2024 RESTRICTION USAGE EAU PERMANENTE RESEAU DE CUBIERES](https://cubieres.fr/download/arrete-04-2024-restriction-usage-eau-permanente-reseau-de-cubieres/) - ARRETE 04-2024 du 26 Mars 2024 Qualité de l'eau destinée à la consommation humaine - Restriction d'usage permanente réseau eau de CUBIERES
- [ARRETE 05-2024 RESTRICTION PERMANENTE USAGE EAU RESEAU LOZERET](https://cubieres.fr/download/arrete-05-2024-restriction-permanente-usage-eau-reseau-lozeret/) - ARRETE 05-2024 du 26 Mars 2024 Qualité de l'eau destinée à la consommation humaine - Levée de recommandation d'usage permanente et instauration d'une restriction d'usage permanente Réseau eau de LOZERET
- [ARRETE 03-2024 STATIONNEMENT ET CIRCULATION MALECOMBE](https://cubieres.fr/download/arrete-03-2024-stationnement-et-circulation-malecombe/) - ARRETE 03-2024 du 18 Mars 2024 Stationnement et circulation Malecombe
- [DELIBERATIONS DU 01 FEVRIER 2024](https://cubieres.fr/download/deliberations-du-01-fevrier-2024/) - 01-2024 Approbation du procès-verbal du 23 novembre 2023 02-2024 Tarifs domaine nordique du Mont Lozère et ski alpin du Mont Lozère 03-2024 Contrat relatif à la distribution des secours sur le domaine skiable du Mont Lozère 04-2024 Participation aux frais de scolarité 2022-2023 – Ecole de Villefort 05-2024 Programme de travaux 2024 forêt sectionale
- [ARRETE 02-2024 STATIONNEMENT ET CIRCULATION](https://cubieres.fr/download/arrete-02-2024-stationnement-et-circulation/) - ARRETE 02-2024 du 12 Mars 2024 Stationnement et circulation Cubières
- [ARRETE 01-2024 RESPONSABLE SECURITE SECOURS MONT LOZERE](https://cubieres.fr/download/arrete-01-2024-responsable-securite-secours-mont-lozere/)
- [PV REUNION 23 NOVEMBRE 2023](https://cubieres.fr/download/pv-reunion-23-novembre-2023/)
- [Délibérations du 23 novembre 2023](https://cubieres.fr/download/deliberations-du-23-novembre-2023/) - Approbation du procès-verbal du 14 septembre 2023 Avis sur la modification du périmètre du SAGE Lot-Amont Mise en place de la nomenclature M57 abrégée à compter du 1er janvier 2024 Amortissement des frais et fonds de concours concernant le budget principal Colis de Noël des aînés Noël des enfants 2023 Inscription et destination des coupes
- [Arrete 20-2023 stationnement et circulation bourg Cubieres](https://cubieres.fr/download/arrete-20-2023-stationnement-et-circulation-bourg-cubieres/) - Arrêté 20-2023 du 28 novembre 2023 - Stationnement et circulation Bourg Cubières
- [Arrete 19-2023 interdiction sortie voie Chaubeyrac vers RD901](https://cubieres.fr/download/arrete-19-2023-interdiction-sortie-voie-chaubeyrac-vers-rd901/) - Arrêté 19-2023 du 20 octobre 2023 d'instauration d'une interdiction de sortie de tous les véhicules dans le sens Voie nouvelle de Chaubeyrac vers RD901
- [Arrêté 18-2023 d'incorporation d'un bien présumé vacant et sans maître](https://cubieres.fr/download/arrete-18-2023-dincorporation-dun-bien-presume-vacant-et-sans-maitre/) - Arrêté 18-2023 du 11 octobre 2023 incorporation d'un bien présumé vacant et sans maître VIALE Joseph
- [Arrêté 17-2023 d'incorporation d'un bien présumé vacant et sans maître](https://cubieres.fr/download/arrete-17-2023-dincorporation-dun-bien-presume-vacant-et-sans-maitre/) - Arrêté 17-2023 du 11 octobre 2023 incorporation d'un bien présumé vacant et sans maître REBOUL Raymond / DEVEZE XX épouse MASSADOR
- [Arrêté 16-2023 d'incorporation d'un bien présumé vacant et sans maître](https://cubieres.fr/download/arrete-16-2023-dincorporation-dun-bien-presume-vacant-et-sans-maitre/) - Arrêté 16-2023 du 11 octobre 2023 incorporation d'un bien présumé vacant et sans maître REBOUL Baptiste
- [Arrêté 15-2023 d'incorporation d'un bien présumé vacant et sans maître](https://cubieres.fr/download/arrete-15-2023-dincorporation-dun-bien-presume-vacant-et-sans-maitre/) - Arrêté 15-2023 du 11 octobre 2023 incorporation d'un bien présumé vacant et sans maître FOLCHER Jean
- [Arrêté 14-2023 d'incorporation d'un bien présumé vacant et sans maître](https://cubieres.fr/download/arrete-14-2023-dincorporation-dun-bien-presume-vacant-et-sans-maitre/) - Arrêté 14-2023 du 11 octobre 2023 incorporation d'un bien présumé vacant et sans maître DOLADILLE Alexandre
- [PV REUNION 14 SEPTEMBRE 2023](https://cubieres.fr/download/pv-reunion-14-septembre-2023/)
- [PV REUNION DU 09 JUIN 2023](https://cubieres.fr/download/pv-reunion-du-09-juin-2023/)
- [PV REUNION DU 08 JUIN 2023](https://cubieres.fr/download/pv-reunion-du-08-juin-2023/)
- [Délibérations du 14 septembre 2023](https://cubieres.fr/download/deliberations-du-14-septembre-2023/) - Délibérations du 14 septembre 2023 : 31-2023 Approbation du procès-verbal du 8 juin 2023 32-2023 Approbation du procès-verbal du 9 juin 2023 33-2023 Participation aux frais de transport scolaire – Année scolaire 2021-2022 34-2023 Participation frais de scolarité école d’Altier – Année scolaire 2022-2023 35-2023 Convention cadre ASIC avec le Centre de gestion de la
- [Arrêté 13-2023 stationnement et circulation parking Mont Lozère TCFIA](https://cubieres.fr/download/arrete-13-2023-stationnement-et-circulation-parking-mont-lozere-tcfia/)
- [Délibérations du 8 juin 2023](https://cubieres.fr/download/deliberations-du-8-juin-2023/) - 21-2023 Approbation du procès-verbal du 30 mars 2023 22-2023 Acquisition de bien vacant et sans maître - VIALE Joseph - D591 (BND) et E180 23-2023 Acquisition de bien vacant et sans maître - FOLCHER Jean - I205 24-2023 Acquisition de bien vacant et sans maître - DONADILLE Alexandre - H867 25-2023 Acquisition de bien vacant
- [Arrêté 06-2023 Limitation circulation 3,5 Tonnes Tcharau](https://cubieres.fr/download/arrete-06-2023-limitation-circulation-35tonnes-tcharau/) - Arrêté 06-2023 du 23 mai 2023 - Arrêté portant interdiction de circulation sur le chemin communal de Tcharau aux véhicules dont le Poids Total Autorisé en Charge PTAC est supérieur à 3,5 tonnes
- [Délibérations du 30 mars 2023](https://cubieres.fr/download/deliberations-du-30-mars-2023/) - 10-2023 Approbation du procès-verbal du 13 janvier 2023 11-2023 Participation aux frais de scolarité de l'école de Villefort 12-2023 Vote des taux d'imposition des taxes directes locales pour 2023 13-2023 Approbation Comptes Administratifs 2022 14-2023 Affectations du résultat 2022 15-2023 Approbation Comptes de Gestion 2022 16-2023 Vote des subventions et adhésions 17-2023 Vote Budget Principal
- [Arrêté 03-2023 Recommandation d'usage permanente eau de Villes Hautes](https://cubieres.fr/download/arrete-03-2023-recommandation-dusage-permanente-eau-de-villes-hautes/) - Arrêté du 14 février 2023 -Recommandation d'usage permanente eau de Villes Hautes
- [Arrêté 04-2023 Recommandation d'usage permanente eau de Lozeret](https://cubieres.fr/download/arrete-04-2023-recommandation-dusage-permanente-eau-de-lozeret/) - Arrêté du 14 février 2023 - Recommandation d'usage permanente eau de Lozeret
- [Arrêté 05-2023 Débit de boissons temporaire Course des Sources](https://cubieres.fr/download/arrete-05-2023-debit-de-boissons-temporaire-course-des-sources/) - Arrêté 05-2023 du 16 février 2023 - Débit de boissons temporaire Course des Sources 25 et 26 février 2023 - Station de ski du Mont Lozère
- [Délibérations du 15 septembre 2022](https://cubieres.fr/download/deliberations-du-15-septembre-2022/) - 28-2022 Approbation du compte-rendu du conseil municipal du 23 juin 2022 29-2022 Programme de voirie 2022 : Mur de soutènement voie communale du Bouschet 30-2022 Mise en discrétion des réseaux secs et aménagement Bourg Cubières – complément de subvention 31-2022 Réfection de la toiture du logement de l’ancien Presbytère de Pomaret : subvention Département 32-2022
- [Délibérations du 24 novembre 2022](https://cubieres.fr/download/deliberations-du-24-novembre-2022/) - 46-2022 Approbation du procés-verbal du 15 Septembre 2022 47-2023 Renouvellement de la convention de location à M. GONTIER Franck sur une partie de la parcelle H1293 pour son activité de chiens de traineau 48-2022 Recensement de la population 2023 : Rémunération agent recenseur 49-2023 Location logement T Mairie à compter du 1er Décembre 2022 50-2022
- [Délibérations du 13 janvier 2023](https://cubieres.fr/download/deliberations-du-13-janvier-2023/) - 01-2023 Approbation du procès-verbal du 24 novembre 2022 02-2023 Avis portant sur le dépôt de permis de construire du projet de centrale photovoltaïque du Roujanel 03-2023 Travaux d’électrification Bourg de Cubières : régularisation versement fonds de concours SDEE 04-2023 Participation aux frais de transport scolaire – Année scolaire 2020-2021 05-2023 Tarifs domaine nordique du Mont
- [Arrêté 19-2022 Incorporation Bien Vacant Sans Maître de plein droit](https://cubieres.fr/download/arrete-19-2022-incorporation-bien-vacant-sans-maitre-de-plein-droit/) - Arrêté du 15 décembre 2022 - BVSM - FOLCHER Raymond René Alphonse I317
- [Arrêté 18-2022 Incorporation Bien Vacant Sans Maître de plein droit](https://cubieres.fr/download/arrete-18-2022-incorporation-bien-vacant-sans-maitre-de-plein-droit/) - Arrêté du 15 décembre 2022 - BVSM - SUQUET André Noël Marie I29
- [Arrêté 17-2022 Incorporation Bien Vacant Sans Maître de plein droit](https://cubieres.fr/download/arrete-17-2022-incorporation-bien-vacant-sans-maitre-de-plein-droit/) - Arrêté du 15 décembre 2022 - BVSM - ROUSSEL Jean-Baptiste C553
- [Délibération 27-2022](https://cubieres.fr/download/deliberation-27-2022/) - Biens Vacants et Sans Maîtres Choix des parcelles à intégrer au domaine privé de la Commune
- [Arrêté 16-2022 Bien Vacant Sans Maître](https://cubieres.fr/download/arrete-15-2022-bien-vacant-sans-maitre-2/) - REBOUL Raymond DEVEZE épouse MASSADOR I207
- [Arrêté 15-2022 Bien Vacant Sans Maître](https://cubieres.fr/download/arrete-15-2022-bien-vacant-sans-maitre/) - DONADILLE Alexandre H867
- [Arrêté 12-2022 Bien Vacant Sans Maître](https://cubieres.fr/download/arrete-12-2022-bien-vacant-sans-maitre/) - VIALE Joseph D591 E180
- [Arrêté 13-2022 Bien Vacant Sans Maître](https://cubieres.fr/download/arrete-13-2022-bien-vacant-sans-maitre/) - REBOUL Baptiste H143 H144
- [Arrêté 14-2022 Bien Vacant Sans Maître](https://cubieres.fr/download/arrete-14-2022-bien-vacant-sans-maitre/) - FOLCHER Jean I205
- [Conseil Municipal du 1 Juillet 2021](https://cubieres.fr/download/compte-rendu-du-1-juillet-2021/) - Devis programme voirie 2021 Travaux d’électrification bourg Cubières : versement fonds de concours SDEE Bornage et régularisation aux Alpiers Bornage et régularisation au Bouschet Voie communale de Redoussas à Treymès, acquisitions de parcelles : Parcelle D153 « Ronc Berty » 1675m² – M. DOLADILLE Jean Luc Parcelle D142 « Las Couts » 1160m² – M.
- [Conseil Municipal du 30 Septembre 2021](https://cubieres.fr/download/compte-rendu-du-1-juillet-2021-2/) - Présentation du rapport annuel sur le prix et la qualité du Service Public de l'assainissement non collectif 2020 Participation frais de scolarité école d'Altier Modification travaux voirie 2021 Projet acquisition de la parcelle C69 à Villes Basses Vente parcelle cadastrée A824 (24m2) aux Alpiers Bornage et régularisation à Villes Hautes Décision modificative au budget
- [Conseil Municipal du 4 Novembre 2021](https://cubieres.fr/download/compte-rendu-du-30-septembre-2021-2/) - Modification tarifs prestations services techniques proposés par la Communauté de Communes Acquisition et échange emprise station d’épuration – propriété de M. FOLCHER Julien Acquisition emprise local surpresseur AEP Chaubeyrac et servitude de passage – propriété de M. FOLCHER Cyril Biens Vacants Sans Maître Projet acquisition parcelle C69 à Villes Basses Mise en location garage ancienne
- [Conseil Municipal du 6 Janvier 2022](https://cubieres.fr/download/compte-rendu-du-30-septembre-2021/) - Avenant au marché de travaux “Assainissement et Aménagement Bourg Cubières” Travaux de voirie 2021 – devis modifié Voirie 2022 Produit des amendes de police 2022 SDEE – Mise en place d’un service d’assistance mutualisé pour le contrôle et le recouvrement des Redevances d’Occupation du Domaine Public (RODP) Aide à l’aménagement des petites bibliothèques : acquisition
- [Conseil Municipal du 10 Février 2022](https://cubieres.fr/download/compte-rendu-du-6-janvier-2022/) - Convention assistance technique du Département de la Lozère dans le domaine de l’assainissement - SATESE Participation frais de scolarité 2020-2021 école de Villefort Convention d’application de la Charte du Parc National des Cévennes 2022-2028 Tarifs de remboursement des frais de secours domaine nordique et ski alpin du Mont Lozère Biens vacants sans maîtres
- [Conseil Municipal du 17 Mars 2022](https://cubieres.fr/download/compte-rendu-du-10-fevrier-2022/) - Numérotage et denomination des voies Accueil de réfugiés ukrainien Programme de Voirie Amendes de police : glissière de sécurité voie communale du Bouschet Coupe de bois et travaux ONF 2022
- [Conseil Municipal du 14 Avril 2022](https://cubieres.fr/download/compte-rendu-du-17-mars-2022/) - Approbation Comptes Administratifs 2021 Affectations du résultat 2021 Approbation Comptes de Gestion 2021 Vote des taux des contributions directes Subventions aux associations Vote Budgets 2022
- [Conseil Municipal du 23 Juin 2022](https://cubieres.fr/download/compte-rendu-du-23-juin-2022/) - Réforme de la publicité des actes des collectivités territoriales Augmentation des tarifs de refacturation des engins équipés de l’épareuse (Unimog et tracteur) Délibération sur les opérations retenues au contrat territorial du Département 2022 – 2025 et nomination d’un référent accueil réseau Lozère Nouvelle Vie Convention de participation financière aux frais de scolarité des écoles de Mont
- [Conseil Municipal du 6 Mai 2021](https://cubieres.fr/download/compte-rendu-du-6-mai-2021/) - Tarif assainissement Tarif Participation Assainissement Collectif PFAC Tarif par branchement assainissement Règlement assainissement Travaux piste de Redoussas Travaux voie communale de Redoussas à Treymès
- [Conseil Municipal du 28 Mars 2014](https://cubieres.fr/download/conseil-municipal-du-28-mars-2014/) - Election du Maire Election des Adjoints Elections des membres du CCAS Election des délégués dans les organismes extérieurs Elections des membres des commissions Vote des taux
- [Conseil Municipal du 24 Avril 2014](https://cubieres.fr/download/conseil-municipal-du-24-avril-2014/) - Approbation Comptes Administratifs 2013 Affectation du résultat Approbation Comptes de Gestion 2013 Subventions aux associations Vote Budgets 2014
- [Conseil Municipal du 03 Juillet 2014](https://cubieres.fr/download/conseil-municipal-du-03-juillet-2014/) - Désignation d'un élu référent au sein du Parc National des Cévennes Désignation des élus en charge des questions forestières (ONF) Dématérialisation et télétransmission des actes soumis au contrôle de légalité Ouverture des offres : Travaux de protection des captages AEP Résolution du bail emphytéotique des bâtiments communaux (Ecole de Cubières et Ecole des Alpiers) Bâtiments
- [Conseil Municipal du 25 Septembre 2014](https://cubieres.fr/download/conseil-municipal-du-25-septembre-2014/) - Réhabilitation de la Cure en Mairie et Logements : Avenants au Marché Réfection de l'étanchéité des réservoirs de Villes Basses et Cubières Voirie SDEE 2014 Décisions Modificative au Budget Adhésion Lozère Ingénierie Enfouissement réseaux Neyrac Vente d'un morceau de terrain communal au Département pour élargissement RD20 entre la station de ski et le col Finiels
- [Conseil Municipal du 27 Novembre 2014](https://cubieres.fr/download/conseil-municipal-du-27-novembre-2014/) - Participation aux frais de fonctionnement des écoles du Bleymard et d'Altier Mise en place et financement des activités péri-éducatives Taxe d'aménagement PED Conseil Général travaux aménagement mairie et murs de soutènement Retrait de la délibération n° 46-2014 concernant le transfert des biens, droits et obligation des sections à la Commune
- [Conseil Municipal du 08 Janvier 2015](https://cubieres.fr/download/conseil-municipal-du-08-janvier-2015/) - Participation aux frais de fonctionnement des écoles du Bleymard et d'Altier Mise en place et financement des activités péri-éducatives Taxe d'aménagement PED Conseil Général travaux aménagement mairie et murs de soutènement Retrait de la délibération n° 46-2014 concernant le transfert des biens, droits et obligation des sections à la Commune
- [Conseil Municipal du 28 Janvier 2015](https://cubieres.fr/download/conseil-municipal-du-28-janvier-2015/) - Contrats territoriaux : premier diagnostic Convention Parc National des Cévennes Motion de soutien aux notaires de France
- [Conseil Municipal du 19 Mars 2015](https://cubieres.fr/download/conseil-municipal-du-19-mars-2015/) - Préparation du budget 2015 (voirie 2015...) ONF : Inscription à l'état d'assiette et fixation de la destination des coupes de bois section Neyrac Enfouissement Neyrac : fonds de concours électrification SDEE Sanitaires Cubières Modification des statuts de la Communauté de Communes du Goulet Mont Lozère
- [Conseil Municipal du 2 avril 2015](https://cubieres.fr/download/conseil-municipal-du-2-avril-2015/) - Approbation Comptes Administratifs 2014 Affectation du résultat 2014 Approbation Comptes de Gestion 2014 Vote des taux des 4 taxes Subventions aux associations Prix de l'eau Vote Budgets 2015
- [Conseil Municipal du 11 Juin 2015](https://cubieres.fr/download/conseil-municipal-du-11-juin-2015/) - Régularisation Voie communale Pratlong : Acquisition parcelle F681 Cts Fleury Mur fonctaine Voie Communale de Pratlong Soutien au régime forestier et à l'Office National des Forêts Piste du Col de Bourbon au Roc Tombat Motion contre la fermeture du guichet de la gare de Villefort
- [Conseil Municipal du 23 Juillet 2015](https://cubieres.fr/download/conseil-municipal-du-23-juillet-2015/) - Travaux d'électrification : fonds de concours extension résidence ROUX à Malecombe Approbation du Contrat de rivière du bassin versant du Chassezac Location ancien local de la Mairie/li> Motion pour le maintien du Centre des Finances Publiques du Bleymard Restes à recouvrer : admission en non-valeur
- [Conseil Municipal du 17 Septembre 2015](https://cubieres.fr/download/conseil-municipal-du-17-septembre-2015/) - Approbation du Contrat de rivière du bassin versant du Chassezac Location ancien local de la Mairie Fiches projets Contrat Territorial Réflexion Commune nouvelle en présence du Président de la Communauté de Communes du Goulet Mont Lozère M. BEAURY Pascal
- [Conseil Municipal du 05 Novembre 2015](https://cubieres.fr/download/conseil-municipal-du-05-novembre-2015/) - Avis sur modification règlementation zone cœur du PNC Décision modificative au Budget Régularisation modification emprise chemin Tarif location salles communales Avis sur projet de schéma départemental de coopération intercommunale (SDCI) Création commune nouvelle
- [Conseil Municipal du 19 Novembre 2015](https://cubieres.fr/download/conseil-municipal-du-19-novembre-2015/) - Création commune nouvelle
- [Conseil Municipal du 04 Décembre 2015](https://cubieres.fr/download/conseil-municipal-du-04-decembre-2015/) - Commune nouvelle Transfert du CCAS sur le budget principal
- [Conseil Municipal du 28 Janvier 2016](https://cubieres.fr/download/conseil-municipal-du-28-janvier-2016/) - Commune nouvelle (compte-rendu des réunions de la Communauté de Communes) Evolution des intercommunalités Electrification résidence N’DIAYE Julien à Pratlong Modification fonds de concours enfouissement réseaux Neyrac
- [Conseil Municipal du 24 Mars 2016](https://cubieres.fr/download/conseil-municipal-du-24-mars-2016/) - Pont de Cubières sur l’Altier Indemnité de conseil et de budget au comptable Amortissement réseaux Orange Produit des amendes de police Coupes de bois ONF 2016 Préparation budget (voirie, devis…)
- [Conseil Municipal du 07 Avril 2016](https://cubieres.fr/download/conseil-municipal-du-07-avril-2016/) - Approbation Comptes Administratifs 2015 Affectation du résultat 2015 Approbation Comptes de Gestion 2015 Vote du taux des 4 taxes Subventions aux associations Prix de l'eau Vote Budgets 2016
- [Conseil Municipal du 09 Juin 2016](https://cubieres.fr/download/conseil-municipal-du-09-juin-2016/) - Inscription du chemin de Stevenson au Plan Départemental des Itinéraires de Promenade et de Randonnée (PDIR). Convention voirie 2016 Entretien bâtiments communaux (choix des travaux suivant devis) Maintien des services publics des finances publiques Réflexion sur l’éclairage de nuit
- [Conseil Municipal du 25 Août 2016](https://cubieres.fr/download/conseil-municipal-du-25-aout-2016/) - Avis sur le projet de périmètre de la communauté de communes Avis sur la révision de la réglementation de la circulation en zone cœur du Parc National des Cévennes Décision modificative au Budget Eclairage de nuit
- [Conseil Municipal du 09 Novembre 2016](https://cubieres.fr/download/conseil-municipal-du-09-novembre-2016/) - Future intercommunalité n°7 : siège, nom et répartition des sièges Statuts Communauté de Communes Projet d'assainissement collectif village de Cubières Avis de consultation avant définition des territoires de démocratie sanitaire Modification des statuts du SDEE de la Lozère Avenant 2016 au contrat territorial 2015-2017
- [Conseil Municipal du 24 Novembre 2016](https://cubieres.fr/download/conseil-municipal-du-24-novembre-2016/) - Adhésions des communes de Laubert et Montbel à la Communauté de Communes du Goulet Mont Lozère Participation aux transports scolaires des élèves du primaire Projet de création de fourrière animale
- [Conseil Municipal du 12 Janvier 2017](https://cubieres.fr/download/conseil-municipal-du-12-janvier-2017/) - Fin de location logement ancienne école Villes Hautes Rémunération agent recenseur Groupement de commandes voirie SDEE Programme voirie 2017 pour devis Location sectional Neyrac activité chiens de traineaux Avis transfert sectionaux en communaux Compétence en matière de plan local d'urbanisme (PLU) et de carte communale Groupement forestier de la Vaisse Concession cimetière
- [Conseil Municipal du 2 Mars 2017](https://cubieres.fr/download/conseil-municipal-du-2-mars-2017/) - Chantier insertion ONF Location bureau Laure TASSY Programme voirie 2017 Indemnité des élus Avis sur l’adhésion de la Communauté de Communes à l’Ecole Départementale de Musique (EDML) Uniformisation des compétences de la communauté de communes Mont Lozère : le Service Public d’Assainissement Non Collectif (SPANC) Agrandissement du territoire du Syndicat Mixte d’Aménagement du Mont Lozère
- [Conseil Municipal du 6 Avril 2017](https://cubieres.fr/download/conseil-municipal-du-6-avril-2017/) - Admission en non-valeur Subvention voirie 2017 Convention mise à disposition secrétariat intercommunal Approbation Comptes Administratifs 2016 Affectations du résultat 2016 Approbation Comptes de Gestion 2016 Vote du taux des 4 taxes Subventions aux associations Prix de l'eau Vote Budgets 2017
- [Conseil Municipal du 30 Juin 2017](https://cubieres.fr/download/conseil-municipal-du-30-juin-2017/) - Elections sénatoriales 2017 : Elections des délégués et suppléants par les conseils municipaux Travaux d’alimentation en eau potable du hameau de la Volte à partir du réseau de distribution de Cubières Enfouissement des réseaux électriques du village de Cubières Validation de l’avant-projet assainissement, eaux pluviales et alimentation en eau potable du village de Cubières pour
- [Conseil Municipal du 28 Septembre 2017](https://cubieres.fr/download/conseil-municipal-du-28-septembre-2017/) - Convention de recouvrement de la redevance du Service Public d’Assainissement Non Collectif de la communauté de communes du Mont Lozère Déclassement du domaine public des anciennes écoles de la commune Etude des propositions d’acquisition de l’ancienne école des Alpiers et établissement d’un document d’arpentage pour régularisation de l’emprise du bâtiment Projet de construction d’un caveau
- [Conseil Municipal du 16 Novembre 2017](https://cubieres.fr/download/conseil-municipal-du-16-novembre-2017/) - Vente ancienne école de Villes Hautes Vente de l’ancienne école des Alpiers et établissement d’un document d’arpentage pour régularisation de l’emprise du bâtiment Vente ancienne école de Villes Basses Syndicat Mixte Lot Dourdou : adhésion et transfert de la compétence GEstion des Milieux Aquatiques et Prévention des Inondations (GEMAPI) Convention d’application de la charte du
- [Conseil Municipal du 14 Décembre 2017](https://cubieres.fr/download/conseil-municipal-du-14-decembre-2017/) - Avis sur l’arrêté de l’arrêté fixant le périmètre du futur syndicat mixte «Etablissement Public Territorial du bassin versant de l’Ardèche» Participation frais de transport scolaire Adhésion «Pays d’Art et d’histoire» Règlement des biens de sections et fixation du prix du fermage à l’hectare
- [Conseil Municipal du 22 Mars 2018](https://cubieres.fr/download/conseil-municipal-du-22-mars-2018/) - Présentation rapport annuel de l'ONF sur la gestion des forêts sectionales de Neyrac, Cubières et Malecombe Voirie 2018 Travaux divers Préparation du budget 2018 Concessions cimetière
- [Conseil Municipal du 12 Avril 2018](https://cubieres.fr/download/conseil-municipal-du-12-avril-2018/) - Allotissement des terres à vocation agricole ou pastorale Approbation Comptes Administratifs 2017 Affectations du résultat 2017 Approbation Comptes de Gestion 2017 Vote du taux des 4 taxes Subventions aux associations Prix de l'eau Contrat territorial 2018-2020 Vote Budgets 2018
- [Conseil Municipal du 5 Juillet 2018](https://cubieres.fr/download/conseil-municipal-du-5-juillet-2018/) - Décision Modificative au Budget Voirie 2018 Régularisation chemin pour classement en voirie communale suite à des projets de construction Plan de lutte contre les moustiques : nomination d'un correspondants
- [Conseil Municipal du 11 Octobre 2018](https://cubieres.fr/download/conseil-municipal-du-11-octobre-2018/) - Avis sur l’adhésion de la Communauté de communes au Syndicat Mixte du Gard pour les communes de Malons et Elze et de Ponteil et Brésis Maîtrise d’oeuvre aménagement du bourg de Cubières (eaux usées, eaux pluviales et adduction eau potable) et création d’un système d’assainissement collectif Participation frais de fonctionnement école d’Altier Remise en état
- [Conseil Municipal du 13 Décembre 2018](https://cubieres.fr/download/conseil-municipal-du-13-decembre-2018/) - Avis sur la modification des statuts de la Communauté de Communes : intégration de la compétence optionnelle "action sociale d'intérêt communautaire" Désignation d'un représentant siégeant au conseil d'administration et à l'assemblée générale du Pays d'Art et d'Histoire Frais de fonctionnement école d'Altier Transports scolaires 2017-2018 Décision modificative au budget Repas des aînés et noël des
- [Conseil Municipal du 11 Avril 2019](https://cubieres.fr/download/conseil-municipal-du-11-avril-2019/) - Approbation Comptes Administratifs 2018 Affectations du résultat 2018 Approbation Comptes de Gestion 2018 Vote du taux des 3 taxes Subventions aux associations Prix de l’eau Vote Budgets 2019 Location sectional de Neyrac parcelles H1001, H1002 et H1003 Logement ancienne école de Cubières (départ locataire et projet)
- [Conseil Municipal du 6 Juin 2019](https://cubieres.fr/download/conseil-municipal-du-6-juin-2019/) - Modification des statuts de la Communauté de communes du mont Lozère au niveau des compétences facultatives : transfert de la contribution SDIS Travaux sur le réseau d’éclairage public : convention de co-maîtrise d’ouvrage avec le SDEE Assainissement et aménagement du bourg de Cubières Mise en discrétion des réseaux du Bourg de Cubières - Convention constitutive
- [Conseil Municipal du 29 Aout 2019](https://cubieres.fr/download/conseil-municipal-du-29-aout-2019/) - Travaux sacristie Eglise Villes Basses Départ locataire logement T2 ancienne Mairie Recomposition de l’organe délibérant du conseil communautaire : répartition des sièges Acquisition chemin Chaubeyrac (rectification et modalités d'acquisition) Propositions d’aménagement logement ancienne école de Cubières Devis voirie communale
- [Conseil Municipal du 24 Octobre 2019](https://cubieres.fr/download/conseil-municipal-du-24-octobre-2019/) - Décision Modificative Budget Principal et Budget Eau Participation frais de fonctionnement des élèves domiciliés sur la commune de Cubières école d’Altier et école de Villefort
- [Conseil Municipal du 12 Décembre 2019](https://cubieres.fr/download/conseil-municipal-du-12-decembre-2019/) - Retrait délibération n°31-2019 du 29 août 2019 concernant la convention de servitude de passage ENEDIS Rapport de la Commission Locale d’Evaluation des Charges (CLECT) de la communauté de communes du Mont Lozère – Attributions de compensation Décision Modificative Budget Principal et Budget Eau
- [Conseil Municipal du 23 Janvier 2020](https://cubieres.fr/download/conseil-municipal-du-23-janvier-2020/) - Modification des statuts de la Communauté de Communes du Mont Lozère concernant la prise de compétence facultative « construction d’une résidence thermale à Bagnols les Bains » Programme d’action ONF sur forêts sectionales – travaux 2020
- [Conseil Municipal du 27 Mai 2020](https://cubieres.fr/download/conseil-municipal-du-27-mai-2020/) - Election du Maire Détermination du nombre d’adjoints Election des Adjoints Membres du Conseil Communautaire Election des délégués dans les organismes extérieurs et des membres des commissions Lecture de la Charte de l’élu local par le Maire élu Indemnité des élus Délégations consenties au Maire par le Conseil Municipal Aménagement du bourg de Cubières et création
- [Conseil Municipal du 25 Juin 2020](https://cubieres.fr/download/conseil-municipal-du-25-juin-2020/) - Délégations consenties au Maire par le Conseil Municipal Aménagement de village : Chaubeyrac - extension réseaux secs et AEP Projet sur logement ancienne école de Cubières Voirie Approbation Comptes Administratifs 2019 Affectation résultats Approbation Comptes de Gestion 2019 Subventions aux associations Tarif vente eau Vote Budgets 2020
- [Conseil Municipal du 01 Octobre 2020](https://cubieres.fr/download/conseil-municipal-du-01-octobre-2020/) - Transfert de compétence en matière de plan local d’urbanisme et de carte communale aux communautés de communes Piste de Redoussas Projet restauration toiture Four du Crouzet et Vicairie Pomaret Travaux d’électrification : versement fonds de concours extension voie nouvelle Chaubeyrac Désignation d’un élu référent en charge des questions forestières Exonérations en zone de revitalisation rurale
- [Conseil Municipal du 10 Décembre 2020](https://cubieres.fr/download/conseil-municipal-du-10-decembre-2020/) - Renouvellement du groupement de commande voirie SDEE Etude SAFER sur les biens vacants et sans maître Projets sur logement ancienne école de Cubières Projets voirie 2021 Vente suite déclassement domaine public pour régularisation – 1m² Indemnité de budget du comptable
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